Mentions légales www.ports-menton.fr

MENTIONS LEGALES

www.ports-menton.fr

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


www.ports-menton.fr : site officiel des ports de la ville de Menton


Intégration et développement : 

Service Communication de la ville de Menton - NS


Hébergement :

OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix


Photographies :

Service Communication de la Ville de Menton

Office de Tourisme de Menton

 

Set d'icônes :

Pixel perfect , Popcorns Arts, Vectors Market , flaticon.com


Droits d’auteur:

La structure générale, ainsi que les textes, flux RSS, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Ville de Menton. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Ville de Menton, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.


La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.


Bases de données : 

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.

Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.


Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.


Liens hypertextes : 

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Menton.


Sur autorisation préalable et expresse, la Ville de Menton permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.


L’établissement de liens profonds dans le site de la Ville de Menton est strictement interdit. Dans cette hypothèse, la Ville de Menton se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.